Droit et Obligations de l'Apiculteur

Livres d'apiculture: L'abeille et le Droit

Suite..
Personellement, j'ai beaucoup appris grâce à ce tout premier ouvrage de référence, qui au moins, ne repose pas sur des "on dit..."
Point n'est besoin d'être avocat pour comprendre: Il se lit très facilement.

Ce livre est écrit en 2 parties, que je présente ici avec l'autorisation de son auteur:

En Première partie:

Chap.1 L'abeille

  • A- La nature juridique des abeilles
  • B- L'essaim (droit de suite et appropriation)

Chap.2 L'apiculture et les Apiculteurs

  • A- Multiplicité des organisations apicoles
  • B- Nécessité d'une Organisation Interprofessionnelle

Chap.3 Droits et Obligations des apiculteurs

  • A- Les Obligations des apiculteurs (immatriculation, déclarations, implantation, obligations sanitaires etc..)
  • B- Les droits des Apiculteurs (Propriété, les aides ...)

Chap.4 L'Exploitation Apicole

  • A- Gestion du cheptel
  • B- La vie juridique de l'exploitation

Chap.5 Les produits de l'Apiculture

  • A- Production-Transformation (définition: du miel, des fraudes et altérations)
  • B- Distribution (étiquetage, appellations - Autres produits de la ruche)
  • C- Importation Exportation (au sein de l'UE, pays tiers, Traçabilité)

Chap.6 La Fiscalité de l'Apiculture

  • A- Obligations fiscale du "petit" apiculteur
  • B à D- les différents régimes
  • E- Autres impositions

Chap.7 Les Responsabilités

  • A- Responsabilité Civile
  • B- Responsabilité Pénale

En 2ème partie:

Chap.1 Protection des abeilles face aux atteintes naturelles

  • A- Dispositions européennes concernant les maladies
  • B- Dispositions nationales aux MRC
  • C- Le Frelon Asiatique

Chap.2 Les abeilles et les pesticides

  • A- Textes applicables aux pesticides
  • B- Recherche de la causalité
  • C- Aléas du Ctrl juridique des AMM
  • D- Manque d'effectivité..

Chap.3 Les abeilles et les OGM

  • A- Reglementation des OGM (France - Europe, cas Mon810)
  • B- Actions juridiques entreprises

Chap.4 Les Champs électriques et magnétiques

  • A- Les interrogations
  • B- Jurisprudence sur les antennes-relais

Conclusion

Annexe: Législation


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ISBN 979-10-94242-00-1
Editions Abeille & Naturei


Contact:
Bernard NICOLLET
Abeille & Nature earl
Les Harrivières
42460  Le Cergne
Tél: (+33) 04.74.64.70.53
(le matin de préférence) ou:
Ecrivez-moi
Payements:
+  Cèque + Virement
Crédits:
Textes: Abeille & Nature
Photos:
©Bernard NICOLLET, B.R.Bacquero
Site: Apiculture-Formation.com

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